Construction

Maître d’Œuvre tous corps d’État (TCE)

L’activité de maître d’œuvre est l’une des plus exposées dans le secteur du BTP. En tant qu’acteur central d’un projet de construction, sa responsabilité est fréquemment engagée en cas de sinistre. Il est donc essentiel de disposer d’une assurance responsabilité civile professionnelle et d’une assurance décennale adaptées à l’activité de maîtrise d’œuvre.

Le Cabinet Colautti Assurance, expert en assurance construction, accompagne les professionnels pour sécuriser durablement leur activité de maître d’œuvre.

Garanties indispensables

Le socle de protection

Responsabilité civile professionnelle
Assurance décennale
Analyse des missions réelles exercées
Programme d’assurance ajusté à votre périmètre

Qui est le maître d’œuvre ?

Le maître d’œuvre intervient pour le compte du maître d’ouvrage. Son rôle est de concevoir, d’organiser et de piloter la réalisation d’un projet de construction.

Dans le cadre de son activité de maîtrise d’œuvre, il doit apporter une réponse architecturale, technique et économique au projet. Il peut intervenir seul ou en collaboration avec d’autres acteurs, comme des bureaux d’études techniques, des économistes de la construction ou des coordinateurs OPC.

Les missions de l’activité de maîtrise d’œuvre

Le périmètre d’intervention du maître d’œuvre TCE couvre des missions de conception, d’exécution et de coordination, avec un niveau de responsabilité qui évolue selon le rôle réellement exercé sur le projet.

Mission de conception

Études préliminaires et avant-projets, élaboration du permis de construire et rédaction du dossier de consultation des entreprises.

Mission d’exécution

Direction de l’exécution des travaux, suivi technique du chantier, assistance aux opérations de réception et visa des études d’exécution.

Missions complémentaires

Ordonnancement, pilotage et coordination, études techniques et de synthèse, économie de la construction et qualité environnementale du bâtiment.

Maîtrise d’œuvre et marchés publics

L’activité de maîtrise d’œuvre peut également s’exercer dans le cadre de marchés publics. Elle est alors encadrée par la loi MOP, qui définit les missions confiées par les maîtres d’ouvrage publics.

Ce cadre renforce les obligations et la responsabilité du maître d’œuvre, notamment en matière de conformité, de suivi et de résultats.

Pourquoi s’assurer en RC et en décennale ?

Compte tenu de la complexité de l’activité de maître d’œuvre, les risques sont nombreux : défauts de conception, erreurs techniques, mauvaise coordination des intervenants, désordres affectant l’ouvrage ou encore litiges avec le maître d’ouvrage.

La responsabilité civile professionnelle couvre les dommages causés dans le cadre de l’activité, qu’il s’agisse d’une erreur, d’une faute ou d’une omission. L’assurance décennale protège quant à elle contre les dommages compromettant la solidité de l’ouvrage ou le rendant impropre à sa destination pendant dix ans.

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Risques à couvrir en priorité

Défauts de conception
Erreurs techniques
Mauvaise coordination des intervenants
Désordres affectant l’ouvrage
Litiges avec le maître d’ouvrage

L’accompagnement du Cabinet Colautti Assurance

Spécialiste des risques construction, le Cabinet Colautti Assurance propose une approche sur mesure pour chaque activité de maîtrise d’œuvre.

L’objectif est de sécuriser durablement votre activité, de consolider vos garanties et de défendre vos intérêts en cas de sinistre.

Audit des contrats existants

Nous repartons de vos contrats actuels pour mesurer les zones de continuité et de fragilité.

Analyse des garanties et exclusions

Nous vérifions que les garanties souscrites couvrent réellement les missions exercées.

Mise en conformité avec votre activité

Nous ajustons la couverture à la réalité de votre rôle et de votre périmètre d’intervention.

Mise en concurrence ciblée

Nous sollicitons les assureurs spécialisés pour construire un programme optimisé.

Sécurisez votre activité de maître d’œuvre

Face à des risques croissants et à des exigences réglementaires fortes, il est indispensable d’anticiper et de structurer votre couverture.

Le Cabinet Colautti vous accompagne pour protéger efficacement votre activité de maître d’œuvre, sécuriser vos projets et défendre vos intérêts en cas de sinistre.

Parlons de votre projet Besoin d’un devis ou d’un conseil ?

Notre équipe vous accompagne pour étudier vos besoins, structurer vos garanties et vous proposer les solutions d’assurance les plus adaptées à votre activité.

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